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Inscrite au RCS d’Antibes sous le numéro 341 264 570
TVA intracommunautaire : FR44 341264570

Le Directeur de la publication est Mme Cécile Clerc.

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au registre national des metteurs sur le marché des emballages ménagers (EMBM)
auprès d’Adelphe sous le numéro FR201452_01REMV,
des dispositifs médicaux perforants des patients en auto-traitement (DISP-MED)
auprès de DASTRI sous le numéro FR200041_09EJJR,
des médicaments non utilisés (MNU) auprès de Cyclamed sous le numéro FR201452_08ZAYJ et des papiers
graphiques (PAP) auprès de Citeo sous le numéro FR201452_03HIIH.

Ces numéros garantissent qu’IBSA
PHARMA SAS, en adhérant à ces éco-organismes, se met en conformité avec les
obligations réglementaires qui lui incombent en application de l’article L.
541-10 et suivants du Code de l’Environnement.